Le Fonds documentaire
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Liste des documents classés avec le mot clé : maladie
- MAG RH Mutualisé - Avril 2024lettre information (Modifié le 23/04/2024)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite, Focus : Les étapes à suivre en cas de réception d'un certificat médical initial présenté par un fonctionnaire CNRACL, FAQ.
- Note d'information - accident de service et maladie professionnelle (agent CNRACL)note information (Modifié le 17/04/2024)
Définition des différents risques professionnels, premières démarches en cas d'accident ou de maladie professionnelle, démarches à effectuer pour bénéficier du CITIS, actions de l'employeur, etc.
- TITULAIRE IRCANTEC -Arrêté de reconnaissance AS/AT et MP et placement en CIIS - AVEC ARRET DE TRAVAILAccident et maladie professionnelle (CIIS)modele (Modifié le 28/07/2023)
(agents titulaires affiliés au régime général de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UN ACCIDENT DE SERVICE DE TRAJET OU D'UNE MALADIE PROFESSIONNELLE ET PLACEMENT EN CONGE POUR INVALIDITE IMPUTABLE AU SERVICE
- CNRACL-Arrêté de placement en CITIS A TITRE PROVISOIRE suite à maladie professionnellemodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE PLACEMENT EN CONGE POUR INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE A TITRE PROVISOIRE (suite à maladie professionnelle avec arrêts de travail)
- CNRACL-Arrêté de reconnaissance d'une RECHUTE AS-MP-AVEC ARRET DE TRAVAILmodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UNE RECHUTE D'UN ACCIDENT OU D'UNE MALADIE ET PLACEMENT EN CONGE D'INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE (Suite à un accident de service ou de trajet, ou maladie professionnelle avec arrêts de travail)
- CNRACL-Arrêté de reconnaissance d'une RECHUTE AS-MP-SANS ARRET DE TRAVAILmodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UNE RECHUTE D'UN ACCIDENT OU D'UNE MALADIE SANS ARRET DE TRAVAIL
- CNRACL-Arrêté de refus de reconnaissance d'une RECHUTE AS-MPmodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE REFUS DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UNE RECHUTE D'UN ACCIDENT OU D'UNE MALADIE
- CNRACL-Arrêté de refus de reconnaissance Maladie professionnellemodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE REFUS DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UNE MALADIE PROFESSIONNELLE
- CNRACL-Arrêté de reconnaissance Maladie professionnelle SANS ARRET DE TRAVAImodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UNE MALADIE PROFESSIONNELLE SANS ARRET DE TRAVAIL
- CNRACL-Arrêté de reconnaissance Maladie Professionnelle et placement en CITIS - AVEC ARRET DE TRAVAILmodele (Modifié le 28/07/2023)
(agents affiliés au régime spécial de Sécurité Sociale - CNRACL) ARRETE DE RECONNAISSANCE DE L'IMPUTABILITE AU SERVICE D'UNE MALADIE PROFESSIONNELLE ET PLACEMENT EN CONGE POUR INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE
- MAG RH MUTUALISE - FEVRIER 2023lettre information (Modifié le 28/02/2023)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Droits statutaires des agents de collectivités locales en situation de congé de maladie, Focus : Le crédit de temps syndical, Foire aux questions.
- MAG RH Mutualisé - Novembre 2022lettre information (Modifié le 30/11/2022)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Conséquence d'un arrêt maladie sur l'annualisation du temps de travail, Focus : Le droit de grève - Première partie, FAQ.
- MAG RH MUTUALISE MAI 2022lettre information (Modifié le 19/07/2022)
Actualités statutaires, jurisprudence et question écrite "Situation des agents publics en accident ou maladie imputable au service", zoom (Le service de médecine préventive), ..
- MAG RH MUTUALISE JANVIER 2021lettre information (Modifié le 29/01/2021)
Actualités statutaires, Chiffres de la paie au 1er janvier 2021, Jurisprudences, Question écrite : Utilisation abusive de congés maladie par des agents de la la fonction publique territoriale, Focus : L'indemnité de fin de contrat dans la fonction publique territoriale, FAQ.
- Notice récapitulative : le CITISnote information (Modifié le 17/01/2020)
Quels sont les bénéficiaires du CITIS ? Comment l'agent effectue sa déclaration d'accident de service/trajet ou de maladie professionnelle ? Comment traiter la déclaration transmise par l'agent ? Quand consulter la Commission de Réforme (CDR) ? etc. Créé le 26/06/2019
- Déclaration accident de service-trajet - CITISmodele (Modifié le 17/09/2019)
Imprimé de déclaration d'un accident de service ou de trajet pour un agent CNRACL
- Déclaration Maladie professionnelle - CITISmodele (Modifié le 17/09/2019)
Imprimé de déclaration d'une maladie professionnelle pour un agent CNRACL
- Modèle d'enquête administrative - accident de service ou maladie professionnellemodele (Modifié le 17/09/2019)
Modèle d'enquête administrative à réaliser pour un accident de service(ou trajet) ou une maladie professionnelle
- Diaporama CITISautre (Modifié le 25/06/2019)
Présentation du nouveau congé d'invalidité temporaire imputable au service (accident de service ou maladie professionnelle)
- Note d'information régionale : l'expertise médicalenote information (Modifié le 10/05/2019)
définition et finalité, choix du médecin agréé, contestation de l'avis, refus de l'agent de se rendre à une expertise
- MAG RH mutualisé n°12 - Avril 2019lettre information (Modifié le 29/04/2019)
Actualités statutaires : Maintien des droits à l'avancement du fonctionnaire exerçant une activité professionnelle au cours d'une disponibilité et modification du régime de la disponibilité pour convenances personnelles; Le Congé pour Invalidité Temporaire Imputable au Service (CITIS) dans la Fonction Publique Territoriale : le décret (enfin) publié ! Question-écrite : Promotion interne d'un agent pluri-communal. Focus : Abandon de poste : quelles sont les règles ? FAQ : ? Une collectivité a-t-elle l'obligation de transmettre les informations demandées par un huissier de justice au sujet d'un agent ? Un fonctionnaire territorial stagiaire doit-il obligatoirement démissionner pour pouvoir être recruté stagiaire dans un autre corps ou sur un autre cadre d'emplois suite à la réussite d'un concours ? ? Un agent placé en congé de longue durée peut-il continuer de percevoir la N.B.I. (Nouvelle Bonification Indiciaire) ? ? Une collectivité peut-elle refuser l'ouverture d'un Compte Epargne-Temps (C.E.T.) demandée par un agent, compte tenu de l'absence de délibération ?
- Fiche procédure : diligenter un contrôle médicalnote information (Modifié le 26/04/2019)
Pendant un arrêt de travail pour maladie, la collectivité peut diligenter, à tout moment, un contrôle par un médecin agréé afin de vérifier le bien-fondé de l'arrêt transmis par un agent. Ce dernier a l'obligation de s'y soumettre, il encourt à défaut et sous certaines conditions, l'interruption de sa rémunération, voire sa radiation des cadres. Quelles sont les modalités pratiques pour mettre en œuvre ce contrôle médical ? ? Que faire en cas d'absence de l'agent ? ? Quelle est la portée des conclusions transmises par le médecin qui aura procédé à celui-ci ?
- MAG RH mutualisé Février 2019lettre information (Modifié le 28/02/2019)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Journée de carence : comment doit-être calculée la retenue sur traitement des agents territoriaux cumulant plusieurs emplois à temps non complet ? Focus : Le contrôle médical : procédure, obligations et conséquences. F.A.Q., Votre CDG & Vous.
- MAG RH mutualisé Juin 2018lettre information (Modifié le 26/06/2018)
Actualités statutaires, jurisprudences, questions écrites, focus sur le temps partiel pour raison thérapeutique, FAQ sur le compte personnel de formation (CPF).
- Fiche Reflexe - Procédure accident de travail (agent REGIME GENERAL)autre (Modifié le 28/10/2017)
Fiche de procédure suite à un accident du travail pour un agent IRCANTEC (Régime général)
- Fiche Reflexe - Procédure maladie prof. (agent REGIME GENERAL)autre (Modifié le 28/10/2017)
Fiche de procédure suite à une maladie professionnelle pour un agent IRCANTEC(Régime général)
- Note d'information relative à l'ordonnance du 19 janvier 2017note information (Modifié le 01/03/2017)
Cette ordonnance met en œuvre un Compte Personnel d'Activité (CPA) dans la Fonction Publique et apporte des modifications en matière de protection sociale des agents
- Les certificats médicaux d'arrêt de travail pour maladie des fonctionnairesnote information (Modifié le 01/11/2003)
Les modalités de traitement des certificats médicaux d'arrêt de travail pour maladie des fonctionnaires
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(Le contenu de la page est mis à jour automatiquement lorsqu'un élément est sélectionné dans l'arborescence qui suit. Continuer la navigation dans la page pour accéder aux résultats.)- Le fonds documentaire des élus
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