Le Fonds documentaire
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Liste des documents classés avec le mot clé : temps de travail
- MAG RH Mutualisé - Avril 2023lettre information (Modifié le 20/04/2023)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Licenciement des contractuels dans la fonction publique, Focus : Les jours fériés, FAQ.
- MAG RH MUTUALISE - MARS 2023lettre information (Modifié le 27/03/2023)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Respect des garanties minimales de temps de travail, Focus : L'annualisation du temps de travail, FAQ.
- Saisine CST - Suppression d'emploisformulaire (Modifié le 10/02/2023)
Saisine CST - Suppression d'emplois
- MAG RH Mutualisé - Novembre 2022lettre information (Modifié le 30/11/2022)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Conséquence d'un arrêt maladie sur l'annualisation du temps de travail, Focus : Le droit de grève - Première partie, FAQ.
- Délibération portant modification d'un emploi de moins de10%flash info (Modifié le 11/10/2022)
Modèle de délibération portant modification d'un emploi de moins de 10%
- Délibération portant modification d'un emploi de plus de 10%modele (Modifié le 11/10/2022)
Modèle de délibération portant modification d'un emploi de plus de 10%
- Note d'information relative aux modalités de création, modification et suppression des emploisnote information (Modifié le 11/10/2022)
La création des emplois, le changement de durée hebdomadaire, la suppression des emplois
- MAG RH MUTUALISE JUIN 2022lettre information (Modifié le 19/07/2022)
Actualités statutaires, jurisprudence et question écrite "RIFSEEP et prime de responsabilité des emplois fonctionnels, zoom (Les fonctionnaires intercommunaux), ..
- MAG RH MUTUALISE OCTOBRE 2021lettre information (Modifié le 28/10/2021)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : CET des agents territoriaux détachés d'office, Focus : La notification des décisions individuelles, FAQ, CDG&Vous.
- MAG RH MUTUALISE SEPTEMBRE 2021lettre information (Modifié le 30/09/2021)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Départ à la retraite différé d'un fonctionnaire territorial, Focus : Temps de travail et garanties minimales, FAQ, CDG&Vous.
- MAG RH MUTUALISE MAI 2021lettre information (Modifié le 31/05/2021)
Actualités statutaires, Jurisprudences, Question écrite : Pouvoir hiérarchique d'un directeur de cabinet, Focus : ordonnance relative à la négociation et aux accords collectifs dans la fonction publique, FAQ, CDG&Vous
- MAG RH mutualisé Octobre 2018lettre information (Modifié le 29/10/2018)
Actualités statutaires, jurisprudences, question écrite, Focus "Prélèvement à la source (PAS) : dernière ligne droite pour tester votre nouveau rôle de collecteur", FAQ sur "Le temps de travail des agents territoriaux", Votre CDG & Vous...
- Circulaire ministerielle temps de travail dans la FP du 31/03/2017circulaire (Modifié le 28/04/2017)
Rappel des grands principes de la réglementation applicable aux obligations annuelles de travail, aux autorisations spéciales d'absence, aux modalités d'attribution des jours de réduction du temps de travail, aux heures supplémentaires et aux astreintes
- Notice explicative du simulateur de calcul temps de travail annualiséautre (Modifié le 29/02/2016)
Notice explicative du simulateur de calcul temps de travail annualisé pour les agents des écoles.
- Note d'information relative au jour férié du 1er mainote information (Modifié le 29/04/2011)
Rémunération du 1er mai
- Note d'information relative à la journée de solidariténote information (Modifié le 18/04/2008)
Parution de la loi n° 2008-351 du 16 avril 2008 relative à la journée de solidarité
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