Les décrets relatifs aux cadres d'emploi

Filière culturelle


Conservateurs du patrimoine

Conservateurs du patrimoine
Décret 91-839 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine
Décret 2008-288 du 27.03.2008 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine.
Décret 91-840 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine
Décret 93-155 du 29.01.1993 Relatif à l'organisation de la formation initiale d'application des conservateurs territoriaux du patrimoine stagiaires
Décret 96-270 du 29.03.1996 Application de l'article 45 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

Conservateurs de bibliothèque

Conservateurs de bibliothèque
Décret 91-841 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques.
Décret 91-842 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux conservateurs territoriaux de bibliothèques.
Décret 92-899 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux de bibliothèques
Décret 93-160 du 29.01.1993 Organisation de la formation initiale d'application des conservateurs territoriaux de bibliothèques stagiaires.
Décret 96-270 du 29.03.1996 Application de l'article 45 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale

Attachés de conservation du patrimoine

Attachés de conservation du patrimoine
Décret 91-843 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine.
Décret 92-901 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des attachés territoriaux de conservation du patrimoine.
Décret n° 2019-846 du 19 août 2019 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade d'attaché principal de conservation du patrimoine.
Décret 91-844 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux attachés territoriaux de conservation du patrimoine.

Bibliothécaires

Bibliothécaires
Décret 91-845 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux
Décret 92-900 du 02.09.1992 Fixant les conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux.
Décret n° 2019-847 du 19 août 2019 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au grade de bibliothécaire principal.
Décret 91-846 du 02.09.1991 Relatif à l'échelonnement indiciaire applicable aux bibliothécaires territoriaux.

Assistants de conservation du patrimoine

Assistants de conservation du patrimoine
Décret 2011-1642 du 23.11.2011 Portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Décret 2010-330 du 22.03.2010 Fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres des cadres d'emplois régis par le décret n°2010-329 du 22.03.2010 portant dispositions statutaires communes à plusieurs cadres de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique territoriale
Décret 2011-1882 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Décret 2011-1879 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 11 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques
Décret 2011-1880 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au II de l'article 17 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine
Décret 2011-1881 du 14.12.2011 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu au III de l'article 17 du décret n°2011-1642 du 23 novembre 2011 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques

Adjoints du patrimoine

Adjoints du patrimoine
Décret 2006-1692 du 22 décembre 2006 Statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
Décret 2007-110 du 29 janvier 2007 Fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des adjoints territoriaux du patrimoine de 1re classe
Décret 2007-115 du 29 janvier 2007 Fixant les modalités d'organisation des examens professionnels prévus par les articles 10 et 21 du décret n°2006-1692 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine

Directeurs d'établissements d'enseignement artistique

Directeurs d'établissements d'enseignement artistique
Décret 91-855 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique
Décret 92-892 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique.
Décret 91-856 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux directeurs d'établissements territoriaux d'enseignement artistique.
Décret 92-893 du 02.09.1992 Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emploi des directeurs d'établissements d'enseignement artistique

Professeurs d'enseignement artistique

Professeurs d'enseignement artistique
Décret 91-857 du 02.09.1991 Statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique (musique, danse, art dramatique, arts plastiques)
Décret 92-894 du 02.09.1992 Conditions d'accès et les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique.
Décret 91-858 du 02.09.1991 Echelonnement indiciaire applicable aux professeurs territoriaux d'enseignement artistique.
Décret 92-895 du 02.09.1992 Modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès par voie de promotion interne au cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique

Assistants territoriaux d'enseignement artistique

Assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n°2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n° 2012-1019 du 3 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n°2012-1017 du 3 septembre 2012 Fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-II du décret n° 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique
Décret n° 2012-1018 du 3 septembre 2012 fixant les modalités d'organisation de l'examen professionnel prévu à l'article 16-III du décret n° 2012-437 du 29 mars 2012 portant statut particulier du cadre d'emplois des assistants territoriaux d'enseignement artistique